Écouter cet articlePour les personnes en situation de handicap, un véhicule équipé pour la conduite adaptée est parfois essentiel, souvent très utile et rassurant.
Cependant, cette spécificité nécessite une attention particulière lors de la souscription ou de la modification de votre contrat d’assurance automobile.
Voici ce qu’il faut savoir pour adapter votre assurance en fonction des aménagements spécifiques de votre véhicule.
La conduite adaptée, qu’est-ce que c’est ?
Un véhicule adapté est un véhicule dont certaines commandes ont été modifiées ou ajoutées pour permettre la conduite malgré un handicap moteur, visuel ou autre. Cela peut inclure des dispositifs comme des commandes au volant, accélérateurs et frein adaptés, sièges spécifiques, ou encore des systèmes de commande manuelle.
Ces équipements, souvent coûteux et personnalisés, ont un impact direct sur la valeur du véhicule et le risque assumé par l’assureur. Ils imposent donc une déclaration claire auprès de votre assureur pour que le contrat soit ajusté en conséquence.
Pourquoi déclarer un véhicule adapté à l’assurance ?
Posons la question à l’inverse. Que se passe-t-il si l’on n’informe pas son assureur ?
Ne pas informer l’assureur de la présence d’aménagements spécifiques peut entraîner plusieurs risques :
- Risque de nullité du contrat en cas de sinistre si la modification n’a pas été déclarée.
- Indemnisation partielle voire refusée si le véhicule est considéré comme mal assuré.
- Sous-évaluation de la valeur du véhicule et insuffisance de la couverture en cas de dommage.
La déclaration de ces adaptations permet aussi de bénéficier de conseils personnalisés et de garanties spécifiques, qui pourraient être intégrées au contrat.
Comment adapter son contrat d’assurance
Chaque assureur a son propre mode de fonctionnement et ses particularités dans ses contrats. Les équipes de Groupama et son assurance auto tous risques pourront par exemple vous renseigner sur les adaptations nécessaires à apporter à un contrat.
- Informer l’assureur dès la modification ou l’achat du véhicule
Il est impératif de contacter votre compagnie d’assurance avant ou dès l’installation des équipements adaptés afin d’obtenir un avenant au contrat. Cela permet une évaluation précise du risque et une éventuelle revalorisation de la prime. - Fournir les justificatifs nécessaires
L’assureur peut demander le détail des adaptations, factures, certificats de conformité ou attestation d’un organisme habilité (centre technique, expert automobile, etc.). - Choisir une formule adaptée
Certaines compagnies proposent des garanties spécifiques liées aux véhicules adaptés, incluant la protection des équipements spécifiques, la prise en charge des réparations ou du remplacement des aménagements d’assistance. - Vérifier les garanties “Mobilité”
En cas d’immobilisation ou d’accident, certaines assurances incluent une prise en charge particulière pour la mobilité du conducteur en situation de handicap, comme une assistance personnalisée ou la location d’un véhicule adapté.
Les points clés à vérifier sur votre contrat
Il est essentiel que le contrat d’assurance automobile soit en adéquation avec la valeur réelle du véhicule aménagé, afin d’assurer une protection complète en cas de sinistre.
La couverture des équipements adaptés doit être prise en compte, car certains assureurs incluent spécifiquement dans la garantie tous risques la protection des commandes, accessoires et modifications réalisées pour rendre le véhicule accessible.
Par ailleurs, les contrats adaptés prévoient souvent une assistance spécialisée, offrant une aide dédiée en cas de panne ou d’accident, prenant en compte les besoins particuliers des conducteurs en situation de handicap.
Enfin, la responsabilité civile doit être ajustée pour couvrir les risques spécifiques liés à l’usage d’un véhicule adapté, garantissant ainsi une prise en charge optimale dans toutes les situations.
N’hésitez pas à consulter un conseiller spécialisé ou une association dédiée pour vous accompagner dans ces démarches souvent complexes mais essentielles.
